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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISALP
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DISALP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISALP
DISALP (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1637851
Date de dépôt :
31/10/1989
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
31/10/1999
DISALP de DISALP

Présentation de la marque DISALP

Déposée le 31 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « DISALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISALP domicilié(e) Les Glaises R.N 201 Villy-le-Peloux, 74350 CRUSEILLES - France.

La marque DISALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISALP est expirée depuis le 31 octobre 1999.

DISALP a également déposé les autres marques suivantes : Moncenis


DISALP (S.A.R.L.) - Les Glaises R.N 201 Villy-le-Peloux, 74350 CRUSEILLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 21 mars 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°297442 - Publication au BOPI 2000-03-21

Inscription le 25 novembre 1997 - Changement d'adresse n°246185 - Publication au BOPI 1997-11-25

Inscription le 29 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243414 - Publication au BOPI 1997-09-29

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164536 - Publication au BOPI 1993-10-25

Prothèses chirurgicales. Produits laitiers

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.